News / Actualités

Scrignac. Pas d’exonération de taxe foncière pour le bio
Publié le 13/07/20 à 00:21 par Ouest-France
Taxe foncière allégée pour les logements vacants
Publié le 06/07/20 à 04:54 par PAP
Hénin-Beaumont : niveau d’investissement « record » et baisse de la taxe foncière malgré la crise du Covid
Les questions budgétaires ont occupé la majeure partie des débats du conseil municipal réuni ce vendredi matin. Plus fière que jamais d’une « bonne gestion plus à prouver », la majorité a annoncé une ... Publié le 03/07/20 à 14:06 par La Voix du Nord
Villeneuve-d'Olmes. Pas de hausse de taux de la taxe foncière
Le conseil municipal a voté l’acte le plus important de l’année à savoir le budget. Plusieurs bonnes nouvelles pour les Villeneuvois, tout d’abord les taux des taxes foncières n’augmenteront pas. Comm ... Publié le 30/06/20 à 06:16 par Ladepeche.fr
Sud-Manche. La taxe foncière va augmenter à Saint-Martin et baisser à Avranches
Lors de l'installation du nouveau conseil municipal d'Avranches, le vendredi 3 juillet, les élus ont voté les nouveaux taux d'imposition et l'instauration de l'intégration fiscale progressive. Le vote ... Publié le 10/07/20 à 21:31 par Petites Annonces La Manche Libre
Haulchin: le conseil municipal entérine l’augmentation de la taxe foncière
Le maire nouvellement élu Bruno Raczkiewicz a rencontré le percepteur afin de discuter de la situation financière de la commune. Ce dernier a adressé un message à l’ensemble des élus résumé par le pre ... Publié le 29/06/20 à 12:06 par La Voix du Nord
La baisse drastique des dotations de l’État fait augmenter la taxe foncière
Lors du dernier conseil municipal, face à une baisse drastique et inattendue des dotations de l’État pour 2020, les conseillers municipaux ont voté à l’unanimité une augmentation des taux d’imposition ... Publié le 01/07/20 à 22:24 par MidiLibre
Vaison-la-Romaine Conseil municipal : la taxe foncière ne devrait pas baisser
Le deuxième conseil municipal de la mandature s’est tenu lundi soir dans la grande salle des mariages de la mairie. Il comportait pas moins de cinq grands chapitres en discussion, dont quatre soumis a ... Publié le 30/06/20 à 12:02 par Le Dauphiné Libéré
Modèles de lettres résiliation
Contrat de bail d'habitation, compromis vente, location, travaux, demandes d'autorisation ... Famille et vie quotidienne Mariage, PACS, séparation, divorce, concubinage, curatelle, tutelle, ... Publié le 13/07/20 à 02:23 par Documentissime
La nouvelle équipe s’installe
Le premier conseil communautaire de l’ère Nicolas Thomas s’est déroulé la semaine dernière, au Scén’art de Niherne. Indemnités. Le conseil communautaire vote les indemnités suivantes (taux par rapport ... Publié le 13/07/20 à 02:25 par la Nouvelle République
Chemiré-le-Gaudin. Le conseil vote les taux et les budgets
Publié le 13/07/20 à 00:07 par Ouest-France
La nouvelle équipe s’installe
Le premier conseil communautaire de l’ère Nicolas Thomas s’est déroulé la semaine dernière, au Scén’art de Niherne. Indemnités. Le conseil communautaire vote les indemnités suivantes (taux par rapport ... Publié le 13/07/20 à 02:25 par la Nouvelle République
Chemiré-le-Gaudin. Le conseil vote les taux et les budgets
Publié le 13/07/20 à 00:07 par Ouest-France
Haute-Savoie La Compagnie du Mont-Blanc a traversé la tempête 2018-2019
C’est un exercice annuel. La Compagnie du Mont-Blanc (CMB) présente au conseil municipal son bilan de la saison passée. Celui présenté vendredi soir prenait en compte la période 1er juin 2018 jusqu’au ... Publié le 13/07/20 à 01:38 par Le Dauphiné Libéré
Des aides aux entreprises et commerçants
Un budget remanié. Après avoir approuvé, à l'unanimité, les comptes administratif et de gestion 2019, les élus ont adopté le budget primitif ... Publié le 12/07/20 à 23:18 par l'Echo Républicain
Lors du vote du budget primitif par le conseil municipal
La dernière réunion du conseil municipal, marquée par le vote du budget primitif, a permis aux élus de faire le point sur plusieurs projets, ... Publié le 12/07/20 à 23:24 par lamontagne.fr
La vitesse limitée à 30 km/h au hameau de l’Âge-Goyard
Lors de sa dernière réunion, le conseil municipal a décidé d'instaurer une zone 30 km\h sur toute la traversée du hameau de l'Âge-Goyard, su ... Publié le 12/07/20 à 23:24 par lamontagne.fr
Claix : un budget "confortable" avec le taux des taxes inchangé
Le maire a mis en avant la volonté des élus de ne pas augmenter les taxes locales. Aux commandes de la présentation du budget principal devant un conseil municipal au complet, un trio de pilotes, avec ... Publié le 12/07/20 à 11:00 par Sud Ouest
Vote du budget au conseil
Le conseil municipal s’est réuni dernièrement. Taxes. La taxe d’habitation est maintenue à 21,53 %, la taxe foncière bâti à 21,53 % et la taxe foncière non bâti à 57 %. Le produit à recevoir de la ... Publié le 10/07/20 à 22:25 par la Nouvelle République
Source : Bing Actualités
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